Le site internet accessible à l’adresse https://www.graphic-unlimited.fr (ci-après le « Site ») est édité par Graphic Unlimited (immatriculée au RCS

TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY sous le n°525 139 390). Non assujetti à la TVA.

Le Directeur de la publication du Site est Mme Annabel Peyrard en sa qualité de Directeur Général de la société GAELIS Éditions.

Adresse mail : annabel.laprod@yahoo.fr

Téléphone : 06 83 47 86 15

Le site de Graphic Unlimited est hébergé par Infomaniak

Propriété intellectuelle de Graphic Unlimited :

Site et éléments composant le Site
Le Site, ainsi que l’ensemble des éléments le composant (tels que notamment, mais non exclusivement, les textes, les images, les illustrations, les photographies et bases de données) sont la propriété exclusive de Graphic Unlimited, ou font l’objet d’une autorisation d’exploitation dont la société Graphic Unlimited est seule bénéficiaire. Le contenu du Site et notamment les ressources numériques, les textes, les animations, les bases de données, les icônes, les images, les clips audio ou vidéos, les développements informatiques et les logiciels figurant sur le Site ou exploités au sein du Site) appartiennent à Graphic Unlimited ou à un tiers ou fait l’objet d’une autorisation d’exploitation dont la société Graphic Unlimited est seule bénéficiaire.
Toute utilisation en dehors des présentes conditions générales d’utilisation est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle, les dispositions législatives et réglementaires de tous pas et les conventions internationales.

Nom de domaine et marques

Les noms de domaine de Graphic Unlimited sont la propriété exclusive de Graphic Unlimited.

Les marques de Graphic Unlimited, de ses sociétés affiliées, ou de ses partenaires commerciaux, ainsi que les logos figurant sur le Site constituent des marques déposées. Toute reproduction, totale ou partielle des marques ou logos de Graphic Unlimited, de ses filiales, ou de ses partenaires commerciaux, effectuée à partir des éléments du Site sans accord exprès et préalable des titulaires de droits est interdire et constitue une contrefaçon conformément aux dispositions des articles L713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.